Marque enregistrée - Marque en non vigueur

valleedelabruche.fr l'accueil est dans notre nature
Communauté de Communes de la Vallée de la Bruche, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3942940
Date de dépôt :
31/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
31/08/2022
valleedelabruche.fr l\'accueil est dans notre nature de Communauté de Communes de la Vallée de la Bruche

Présentation de la marque valleedelabruche.fr l'accueil est dans notre nature

Déposée le 31 août 2012 par Communauté de Communes de la Vallée de la BrucheTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « valleedelabruche.fr l'accueil est dans notre nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est Communauté de Communes de la Vallée de la BrucheTODO domicilié(e) 114 Grand'Rue - 67130 - SCHIRMECK - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de Communes de la Vallée de la Bruche domicilié(e) 114 Grand'Rue - 67130 - SCHIRMECK - France.

La marque valleedelabruche.fr l'accueil est dans notre nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942940.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque valleedelabruche.fr l'accueil est dans notre nature est expirée depuis le 31 août 2022.

Communauté de Communes de la Vallée de la Bruche a également déposé les autres marques suivantes : manger-fermier.fr DANS LA VALLÉE DE KAYSERSBERG , La Maison du Munster s' Menschterkashüs , PARC DE WESSERLING , GONA'THERMES , BELVEDERE DES VAUTOURS GORGES DE LA JONTE , Hautes Vosges D'ALSACE , M COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE MUNSTER , VALLEE DE CHAMONIX MONT-BLANC CONNECTEE , Sentiers plaisir , LA RUINE ROMANTIQUE


Communauté de Communes de la Vallée de la Bruche, Collectivité territoriale - 114 Grand'Rue - 67130 - SCHIRMECK - France


Communauté de Communes de la Vallée de la Bruche - 114 Grand'Rue - 67130 - SCHIRMECK - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.